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Marques déposées par SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (soc. an
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LE PETILLANT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETILLANT
SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (soc. an.)

Numéro de dépôt :
1376868
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/1996
LE PETILLANT de SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (soc. an

Présentation de la marque LE PETILLANT

Déposée le 23 octobre 1986 par SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (soc. an auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETILLANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (soc. an.), domicilié(e) route Nationale 6, LES CHERES 69480 ANSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque LE PETILLANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETILLANT est expirée depuis le 23 octobre 1996.

SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (soc. an a également déposé les autres marques suivantes : TIREX , SURLYS DA , LE PETILLANT , LONGDROP , TAGE , TELESCO , DROP , FLOCAP 32 DUO GRIP , PERMA , LONGTOP


SOCIETE NOUVELLE DE BOUCHONS PLASTIQUES (soc. an.) - route Nationale 6, LES CHERES 69480 ANSE. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Bouchons pour bouteilles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.